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" ... au moins et de 3 mètres au plus. Le feu inférieur devra être le plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de telle sorte qu'ils puissent être aperçus de tous les points de l'horizon, par nuit noire, avec atmosphère pure, à une... "
Congrès de Monaco, 1901 - Page 471
by International Maritime Association - 1901 - 517 pages
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Traité de droit commercial maritime, Volume 5

Arthur Desjardins - Commercial law - 1886 - 592 pages
...navire, soit de 1 m. 50 au moins et de 3 mètres au plus. Le feu inférieur devra être le plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de...nuit noire avec atmosphère pure, à une distance de trois milles au moins. « c. Un bateau péchant à la ligne et ayant ses lignes dehors devra porter...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1884 - 474 pages
...aperçus de tous les points de l'horizon, par nuit noire, avec atmosphère pure, à une distance de trois milles au moins. (c) Un bateau péchant à la ligne et ayant ses lignes dehors devra porter les mômes feux qu'un bateau) en pêche avec des filets flottants ou dérivants. (d) Si un bateau en pêche...
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Annales des ponts et chaussées: Mémoires et documents ..., Issue 55, Part 2

Civil engineering - 1885 - 784 pages
...du navire, soit de im,5o au moins et de 5 mètres au plus. Le feu inférieur devra être le plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de...nuit noire, avec atmosphère pure, à une distance de trois milles au moins. (c) Un bateau péchant à la ligne et ayant ses lignes dehors devra porter les...
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Revue internationale du droit maritime

Maritime law - 1897 - 1012 pages
...navire, soit de 1 m. 50 au moins et de 3 mètres au plus. Le feu inférieur devra être lu plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de...nuit noire, avec atmosphère pure, à une distance de li milles au moins. 0) Un bateau péchant à la ligne et ayant ses lignes dehors devra porter les mêmes...
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Droit maritime: Articles 397 à 436, Code de commerce: Avaries. Abordage ...

Lucien de Valroger - Comparative law - 1886 - 584 pages
...du navire, soit de lm,50 au moins et de 3 métres au plus. Le feu intérieur devra être le plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de...tous les points de l'horizon , par nuit noire , avec itmosphère pure, à une distance de 3 milles au moins. Un bateau péchant à la ligne et ayant ses...
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Précis de droit maritime international et de diplomatie d'après les ...

A. Lemoine - Diplomacy - 1888 - 388 pages
...du navire, soit de l m ,50 au moins et de 3 mètres au plus. Le feu inférieur devra être plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de...être aperçus de tous les points de l'horizon, par une nuit noire, avec atmosphère pure, à une distance de trois mille au moins. (C) Un bateau péchant...
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Code international de l'abordage maritime: législation, doctrine, jurisprudence

Frédéric Charles Autran - Collisions at sea - 1890 - 216 pages
...quille du navire, soit de 1 m. 50 au moins et de 3 m. au plus. Le feuinférieur devra être le plus sur l'avant, et les deux feux devront être placés de...être aperçus de tous les points de l'horizon, par une nuit noire, une atmosphère pure, à une distance de trois milles au moins. c) Un bateau péchant...
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Le droit maritime belge: commentaire de la Loi du 21 août 1879, Volume 2

Victor Emmanuel Jacobs - Maritime law - 1891 - 702 pages
...du navire, soit de 1m5U au moins et de 3 mètres au plus. Le feu inférieur devra être le plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de telle sorte qu'ils puissent être aperçus de tous lex points de l'horizon, par nuit noire, avec atmosjihère pure, à une distance de trois milles au...
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Le droit maritime belge: commentaire de la Loi du 21 août 1879, Volume 2

Victor Emmanuel Jacobs - Maritime law - 1891 - 702 pages
...l'arant et les deux feux devront être, placés de tette sorte qu'Un puissent être aperçus de tous lex points de l'horizon, par nuit noire, avec atmosphère pure, à une distance de trois milles au moins. C. Un bateau péchant à la ligne et ayant ses liifnes dehors, devra porter...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1893 - 638 pages
...du navire, soit de lm,50 au moins et de 3 mètres au plus. Le feu inférieur devra être le plus sur l'avant et les deux feux devront être placés de...distance de 3 milles au moins. c. Un bateau péchant a la ligne et ayant ses lignes dehors « devra porter les mêmes feux qu'un bateau en pêche avec des...
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